Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Société de Patronage des Enfants de Lyon l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

Le présent site, accessible à l’URL https://patronage-lyon.org (le « Site »), est édité par :

L’association SOCIÉTÉ DE PATRONAGE POUR LES ENFANTS PAUVRES DE LA VILLE DE LYON ET SES FAUBOURGS, enregistrée auprès de la préfecture/sous-préfecture de 69 – Préfecture Lyon sous le numéro RNA W691089526, SIRET 83948549700011, ayant son siège situé à 24 AVENUE JOANNES MASSET 69009 LYON, représentée par Ludovic Laguilliez dûment habilité.

Hébergement

Le Site est hébergé par la société Kinsta, 8605 Santa Monica Blvd 92581, West Hollywood, California, 90069, United States, (contact téléphonique : +18886102915).

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est Ludovic Laguillez, président de l’association.

Logo de la Société de Patronage

Le logo de la Société de patronage ne peut être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.

Il ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Société de patronage ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, la Société de patronage se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo de la Métropole de Lyon, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la Société de patronage.

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Droits d’auteurs

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